Résultat de la recherche pour "CSP "

Résultats de recherche

• Études et prévisions

  Combien de temps les bénéficiaires restent-ils en CSP ?

  Publié le 24 mars 2022
• Textes réglementaires

  Accord national interprofessionnel du 31 mai 2011 relatif au contrat de sécurisation professionnelle

  Publié le 31 mai 2011
• Textes réglementaires

  Accord national interprofessionnel du 8 décembre 2014 relatif au contrat de sécurisation professionnelle

  Publié le 8 décembre 2014
• Circulaires

  Prorogation de la Convention du 19 juillet 2011 relative au contrat de sécurisation professionnelle (CSP) jusqu’au 31 mars 2014

  Publié le 1 avril 2014
• Circulaires

  Prorogation de la convention du 19 juillet 2011 relative au contrat de sécurisation professionnelle (CSP) jusqu’au 31 décembre 2014

  Publié le 3 septembre 2014
• Circulaires

  Prorogation de la convention du 26 janvier 2015 relative au contrat de sécurisation professionnelle (CSP), modifiée par l’avenant n° 5 du 28 juin 2021

  Publié le 28 février 2022
• Études et prévisions

  Profil et secteur d'activité d'origine des bénéficiaires du CSP

  Publié le 16 mars 2023
• Textes réglementaires

  Texte consolidé de la convention du 26 janvier 2015 relative au contrat de sécurisation professionnelle

  Publié le 28 février 2022
• Textes réglementaires

  Convention Etat-Unédic du 16 décembre 2011 relative au financement du contrat de sécurisation professionnelle

  Publié le 16 décembre 2011
• Actualités

  Accord unanime des partenaires sociaux pour adapter et prolonger la convention CSP jusqu’à fin 2022

  Publié le 27 septembre 2021
• Textes réglementaires

  Convention du 17 juillet 2018 relative à la mise en oeuvre du CSP à Mayotte

  Publié le 17 juillet 2018
• Textes réglementaires

  Avenant n° 2 à la convention Etat-Unedic du 16/12/2001 - CSP

  Publié le 22 mai 2014
• Textes réglementaires

  Avenant n° 1 à la convention Etat-Unedic du 16/12/2011 - CSP

  Publié le 18 décembre 2013
• Circulaires

  Versement d’une prime de 1 000 euros à certains bénéficiaires du contrat de sécurisation professionnelle expérimental

  Publié le 12 septembre 2013
• Actualités

  Les partenaires sociaux ont défini les modalités de mise en œuvre du CSP à Mayotte

  Publié le 25 juillet 2018
• Textes réglementaires

  Avenant n°9 du 22 novembre 2024 à la Convention du 26 janvier 2015 relative au CSP

  Publié le 22 novembre 2024
• Textes réglementaires

  Avenant n°8 du 15 novembre 2023 à la Convention du 26 janvier 2015 relative au CSP

  Publié le 15 novembre 2023
• Textes réglementaires

  Avenant n°7 du 15 mars 2023 à la Convention du 26 janvier 2015 relative au CSP

  Publié le 15 mars 2023
• Textes réglementaires

  Convention Etat-Partenaires sociaux du 27 juin 2011 relative à la mise en œuvre du contrat de sécurisation professionnelle

  Publié le 27 juin 2011
• Textes réglementaires

  Avenant n° 6 du 24 novembre 2022 à la convention du 26 janvier 2015 relative au CSP

  Publié le 24 novembre 2022
• Textes réglementaires

  Avenant n° 3 du 9 décembre 2013 à la convention du 19 juillet 2011 relative au contrat de sécurisation professionnelle

  Publié le 9 décembre 2013
• Textes réglementaires

  Avenant n° 6 du 17 décembre 2014 à la convention du 19 juillet 2011 relative au contrat de sécurisation professionnelle

  Publié le 17 décembre 2014
• Textes réglementaires

  Avenant n° 5 du 14 mai 2014 à la convention du 19 juillet 2011 relative au contrat de sécurisation professionnelle

  Publié le 14 mai 2014
• Textes réglementaires

  Avenant n° 4 du 22 mars 2014 à la convention du 19 juillet 2011 relative au contrat de sécurisation professionnelle

  Publié le 22 mars 2014